Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Terra Nova Ingénierie
/
SPOT Ware
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SPOT Ware
Terra Nova Ingénierie SARL

Numéro de dépôt :
3494013
Date de dépôt :
11/04/2007
Lieu de dépôt :
PACA OUEST
SPOT Ware de Terra Nova Ingénierie

Présentation de la marque SPOT Ware

Déposée le 11 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Terra Nova Ingénierie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PACA OUEST), la marque française « SPOT Ware »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Terra Nova Ingénierie domicilié(e) 639 boulevard des armaris,83100 TOULON - 83100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 543 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Terra Nova Ingénierie domicilié(e) 639 boulevard des armaris,83100 TOULON - 83100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Terra Nova Ingénierie a également déposé les autres marques suivantes : SYGEDESK , SYGEDESK , SPOT , TNI Drive , VEGA BOX , VEGA , SYGEREV , ALLOCITY


Terra Nova Ingénierie SARL - 639 boulevard des armaris,83100 TOULON - 83100 - France - SIREN 419543095


Terra Nova Ingénierie - 639 boulevard des armaris,83100 TOULON - 83100 - France


Inscription le 31 mars 2008 - Rejet total n°471499 - Publication au BOPI 2008-03-31

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Logiciel d'exploitation et d'administration des données recueillies par un serveur informatique ;

Conception et développement de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques ; collecte de données informatisées à distance.